Apivie

Mentions légales

Mentions légales

 

CRÉDITS

Conception: www.svobodno-izrazanje.si

EDITEUR: APIVIE & LA CARNIOLE, dont le siège est établi au 21, Z.A.C. du gros Chêne, Chignat F-63910 Vertaizon, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 439 689 308.

Directeur de la publication: Rémy Ivanec

HÉBERGEMENT

OVH – www.ovh.com nom de domaine
www.Hitrost.com – hébergement site

L’utilisation du Site vaut acceptation des conditions d’utilisation ci-après décrites.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ATTACHÉS AU SITE

Le site www.apivie.net est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de APIVIE et de  www.svobodno-izrazanje.si, seuls habilités à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. Les marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées, et sont la propriété exclusive de APIVIE & LA CARNIOLE.

UTILISATION DU CONTENU

APIVIE & LA CARNIOLE s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Toutefois, APIVIE & LA CARNIOLE ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur le Site. En conséquence, APIVIE & LA CARNIOLE décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le Site ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse suivante : APIVIE & LA CARNIOLE, dont le siège est établi au 21, Z.A.C. du gros Chêne, Chignat F-63910 Vertaizon; ou bien par mail à apiviepropolis@gmail.com.

ACCÈS AU SITE

APIVIE & LA CARNIOLE s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. APIVIE & LA CARNIOLE n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

COOKIES

APIVIE & LA CARNIOLE peut implanter un cookie dans l’ordinateur de l’Utilisateur qui permettra de l’identifier. Un cookie est un petit fichier informatique enregistré dans le disque dur de l’ordinateur. Il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’Utilisateur sur le Site (pages consultées, date, heure et durée de la consultation). Les cookies ne sont utilisés par APIVIE & LA CARNIOLE que dans le but de personnaliser le service proposé à l’Utilisateur. Il ne peut, en aucun cas, endommager les données figurant dans l’ordinateur. L’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en désactivant cette fonction sur son logiciel de navigation. Même lorsque cette fonction est désactivée l’Utilisateur garde la possibilité d’accéder au Site.

LIENS HYPERTEXTES MIS EN PLACE SUR LE SITE

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que APIVIE & LA CARNIOLE n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de APIVIE & LA CARNIOLE. Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante : APIVIE & LA CARNIOLE, dont le siège est établi au 21, Z.A.C. du gros Chêne, Chignat F-63910  Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

DONNÉES PERSONNELLES

APIVIE & LA CARNIOLE pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur doit adresser une lettre à l’adresse suivante : APIVIE & LA CARNIOLE, dont le siège est établi au 21, Z.A.C. du gros Chêne, Chignat F-63910 ; ou bien par courrier électronique à apiviepropolis@gmail.com.

APIVIE & LA CARNIOLE s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site. Sous réserve d’avoir obtenu le consentement express de l’Utilisateur lors de la collecte de données, APIVIE & LA CARNIOLE pourra adresser des prospections directes ou newsletters par courrier électronique.

MODIFICATION DE LA NOTICE

APIVIE & LA CARNIOLE conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation du Site, notamment à fin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du Site par l’Utilisateur. Toute modification d’utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit français. Tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Clermont-Ferrand.

Retour haut de page

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Plus d'information

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des offres adaptées à vos centres d'intérêt, recueillir des données de statistiques et permettre le partage de pages sur les réseaux sociaux. En savoir plus

Close